Déposée le 11 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREW LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CREW LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREW LINE domicilié(e) Le GOJAT,73470 NOVALAISE - 73470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 049 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CREW LINE domicilié(e) Le GOJAT,73470 NOVALAISE - 73470 - France.
La marque CREW LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREW LINE est expirée depuis le 11 juin 2014.
CREW LINE a également déposé les autres marques suivantes : CL Crew Line Sports
CREW LINE S.A.R.L. - Le GOJAT,73470 NOVALAISE - 73470 - France - SIREN 442049037
S.A.R.L. CREW LINE - Le GOJAT,73470 NOVALAISE - 73470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Lunetterie et articles de lunetterie, étuis à lunettes. Appareils et instruments nautiques, optiques, de secourisme (sauvetage) et d'enseignements. Supports électroniques ou informatiques destinés à l'enregistrement ou le stockage de sons, d'images vidéos, de données et d'informations (cassettes, disques compacts et audios). Porte-clés de fantaisie et horlogerie. Malles et valises. Parapluies et parassols. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures). Portefeuilles, porte monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plages ou d'écoliers. Sacs de sports (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements y compris les vêtements de sports (à l'exception des vêtements de plongée). Chaussures y compris chaussures de sports. Chapellerie, gant (habillement), ceintures (habillement). Jeux, jouets et articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Appareils de culture physique et de gymnastique et engins pour les exercices corporels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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